Répertoire d’archives détaillé : Transports maritimes, ports et littoral. 1932-2001

MINISTERE : Equipement, logement, transports et mer

DIRECTION : Transports maritimes, ports et littoral

Sommaire :

Art 1-4 : dossiers du directeur, correspondance au départ. 1996-1998.

Art 5-9 : mission des études économiques, de la recherche et des statistiques, correspondance. 1995-2001

Art 10-50 : sous-direction du littoral et des affaires nautiques, bureau du littoral et du domaine public maritime : directive d’aménagement du littoral, élaboration de la loi du 3 janvier 1986 dite Loi littoral, instruction des Schémas de mise en valeur maritime (SMVM). 1952-2004.

Art 51-106 : sous-direction du littoral et des affaires nautiques, bureau de la plaisance et des activités nautiques : réglementation, aménagement des ports de plaisance sur le domaine public maritime. 1938-1997.

Art 107-124 : sous-direction du littoral et des affaires nautiques, bureau du du conseil juridique et de la vie de services : contentieux. 1969-1998

Art 125-170 : sous-direction des ports maritimes, économie et main d’œuvre portuaire, opérations foncières des ports marchands. 1932-1994

Communicabilité : 25 ans

Nombre d’articles : 170

Métrage linéaire : 17 (45 dimabs)

Lieu de conservation : Archives nationales : site de Fontainebleau

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