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Répertoire d’archives détaillé : mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel, 1973-2005



mercredi 2 décembre 2009, par Cavalié Patrick

MINISTERE : Equipement, transports et mer

DIRECTION : Conseil général des ponts et chaussées

SOUS-DIRECTION : Aménagement et environnement

Sommaire :

Mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel

Art 1-23 : administration du projet. 1973-2005

Art 24-31 : conception et études générales. 1989-2003

Art 32-44 : expertises, études et enquêtes. 1995-2004

Art 45-50 : engagement du projet, déclaration d’utilité publique, 2001-2003

Art 51-66 : définition des infrastructures et équipements. 1992-2005

Communicabilité 25 ans

Nombre d’articles : 66

Métrage linéaire : 7 (20 dimabs)

Lieu de conservation : Archives nationales : site de Fontainebleau

pour consulter le répertoire détaillé cliquer ici

Voir en ligne : http://www.ecologie.gouv.fr/Reperto...

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