Le Cawa d’AdmiNet
 Ségolène Royal et les profs |
| lundi 13 novembre 2006 |
- Discours prononcé par M. Dominique de Villepin à l’issue du Comité Interministériel pour le Développement Durable du 13 novembre 2006
- Agence régionale de l ?environnement et des nouvelles énergies "Le rapport d’activité de l’Arene - 2005" Novembre 2006
- Etude de la DIACT sur le télétravail
- Arrêté du 30 octobre 2006 fixant les règles de constitution et de fonctionnement des commissions prévues par le décret no 2005-160 du 22 février 2005 fixant les conditions d’intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte mis à disposition de la préfecture dans des corps de catégories A, B et C de la fonction publique de l’Etat en vue de la reconnaissance de l’expérience professionnelle en équivalence des conditions de titres ou de diplômes requises pour se présenter aux examens professionnels
- Arrêté du 31 octobre 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
- Arrêté du 23 octobre 2006 portant habilitation en vue de l’exercice du contrôle des matières nucléaires
- Arrêté du 3 novembre 2006 portant délivrance de diplômes d’ingénieur
- MESURES NOMINATIVES Décret du 10 novembre 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
- MESURES NOMINATIVES Arrêté du 13 octobre 2006 portant nomination au conseil d’administration du Conseil supérieur de la pêche
- Arrêté du 31 octobre 2006 fixant le montant de l’indemnité allouée au président et aux membres de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
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