Contrat californien et eugénisme documentaire, par Olivier Ertzscheid.

(Theory of document eugenism : how books downloading on Google will cause the suicide of libraries.)

Ita est. Ce qui était inéluctable vient d’arriver. Peter Suber et Didier Durand (entre autres) ont été parmi les premiers à se faire l’écho de la dépêche d’Associated Press sitôt reprise par la BBC  : Google vient d’autoriser le téléchargement en .pdf des ouvrages libres de droit disponibles dans Google Books. Les deux blogs officiels de Google en font évidemment des gorges chaudes ("Download the Classics" et "Public Domain Treasures now available for downloading").

Que penser de cela ? S’en réjouir au nom de l’accès facilité à la culture  ? Non. Trois fois non. Et voici pourquoi.

Je vous parlais dans ma note de rentrée des rumeurs du contrat liant Google à l’université de Californie pour la numérisation de millions d’ouvrages. Et bien le Chronicle of higher Education s’est procuré un exemplaire des treize pages (.pdf) dudit contrat. Très instructif. On y apprend :

• "engagement de l’université à fournir au moins 2 500 000 volumes à raison de 600 livres par jour pour commencer jusqu’à atteindre 3000 unités/jour"
• "les ouvrages concernés ne pourront pas sortir du campus pour plus de 15 jours ("business days")"

Suit un chapitre sur les coûts assumés par les deux partenaires qui se termine par un paragraphe indiquant que le mise en place du budget pour chaque phase du projet doit prendre en compte la possibilité pour chaque partie de faire des recherches sur le contenu numérisé, d’effectuer également des recherches sur les droits des oeuvres concernées, ainsi que des opérations de conservation et de développement de métadonnées.
Le chapitre suivant concerne précisément les droits afférents : quelques points résument à eux seuls la stratégie de Google en la matière, étant entendu que "les ouvrages concernés sont pour partie dans le domaine public et pour partie sous copyright" :

• les deux parties s’engagent à respecter les règles du copyright MAIS (c’est moi qui ajoute le "mais")
• "chaque partie sera seule responsable du choix de traiter chaque oeuvre, dans chaque juridiction, et ce à son entière discrétion.
   
• Mais si une des deux parties estime qu’une oeuvre (ou partie d’une oeuvre) est couverte par le copyright, l’autre partie, après en avoir été informée et dans un délai de 48 heures, devra la traiter comme telle, en fonction des usages en vigueur aux Etats-Unis ou dans d’autres juridictions. (...)
• Google s’engage également à mettre en place un outil permettant à toute personne ou entité de saisir le moteur concernant un oeuvre protégée et de cesser de la mettre à disposition, jusqu’à ce que Google puisse déterminer si la personne ou l’entité en question est bien dépositaire des droits de l’oeuvre.

Jusque là rien à signaler, la morale est sauve même si la règle de l’opt-out continue de prévaloir. Et en plus, concernant l’exemplaire numérique de Google :

• "Google s’engage à ne facturer aucun coût à l’usager final pour la recherche et la consultation du texte intégral des oeuvres dans le domaine public"

Vraiment sympa ce Google. Oui mais là, vient une surprise de taille :

• "Pour les oeuvres dans le domaine public ou pour lesquelles Google aura obtenu une autorisation, il aura le droit, à sa seule discrétion, de rendre disponible le texte intégral pour impression ou téléchargement." La messe est dite. Confère le début de ce billet. On est définitivement dans une toute autre optique que celle annoncée au lancement de Google Books, garanti à l’époque sans possibilité de téléchargement ni d’impression ... Les bibliothèques ont du souci à se faire concernant la fréquentation de leurs sites, et je ne parle même pas de leurs OPACs par trop opaques pour les usagers ... Et s’il ne s’agissait encore que de fréquentation ...
• il (Google) aura également le droit de "faire des copies de sa copie et de les distribuer ou de les vendre (y compris et sans limitation à ses "syndication partners"") Là encore c’est très fort. Google ne facture aucun coût à l’usager final, mais s’autorise toute marchandisation possible sur des copies de copies. Faut bien vivre. Marchandisation rime décidément bien avec redocumentarisation ...
  

Concernant la copie digitale rendue à l’université, elle se composera  :

• "d’une version image et d’une autre OCR, plus titre, auteur et date de la numérisation" (métadonnées)
• Elle ne doit naturellement pas être indexable par les autres moteurs.
• Et là c’est encore très fort, pour ce qui est de son exemplaire, l’université doit "s’engager à ne pas le revendre à d’autres tiers" (normal), "empêcher le téléchargement de tout ou partie de l’oeuvre à des fins commerciales, y compris des copies en mode image disponibles sur le site de l’université" (ce que Google s’autorise pour lui-même ...), et elle doit enfin s’assurer que "sa copie digitale ne soit pas téléchargée ou disséminée auprès d’un large public" (sic, argh !) Soit j’ai mal lu ou mal traduit (mais je ne pense pas), soit c’est un mauvais remake du pacte de Faust qui équivaut à renoncer à la première mission des bibliothèques, celui de la mise à disposition des oeuvres auprès d’un public le plus large possible.

Comme le souligne, dans le Chronicle, Brewster Kahle de l’Internet Archive (partie prenante du projet concurrent OCA), "while each of the institutions that have partnerships with Google will get digitized versions of their own books, they will not be able to share those versions to build a digital library. Only Google will have the most comprehensive collection". CQFD
Rappelons que l’université de Californie dispose également d’un partenariat avec l’OCA, mais là encore, en un mois l’OCA a numérisé ce que Google numérisera en une seule journée (soit 3000 ouvrages)

Au final le marché de dupe est le suivant : chacun des 2 partenaires reçoit "sa" copie, une copie à usage interne si l’on veut. Mais le marchand (Google) s’ouvre tous les droits sur la sienne et les copies de la sienne (impression, téléchargement, revente ...) et impose au bibliothécaire un usage fermé et stérile de la sienne (pas de revente ni de cession, pas de téléchargement depuis les sites universitaires, etc.). Une forme revendiquée d’eugénisme documentaire. On appréciera le cynisme du billet annonçant la nouvelle sur le blog de Google : "Now, with the help of our wonderful library partners, we’re able to offer you the ability to download and read PDF versions" ...
Chaque nouvelle bibliothèque contractante, en même temps qu’elle assure une visibilité de ses fonds et à l’impression de contribuer à la dissémination mondiale de la culture, fait faire un irrémédiable pas en arrière de plus à l’ambition d’une bibliothèque universelle. Et pour parachever le tout, nos chères bibliothèques n’ont d’autre choix que d’accepter le cadeau "empoisonné" de Google qui consiste à opter pour une solution hébergé, le temps de la numérisation : c’est à dire que les oeuvres seront disponibles sur le site de Google uniquement, le temps que les université aient mis en place les capacités de stockage et de bande passante nécessaires ... Vous imaginez bien qu’une fois que vous aurez consulté une oeuvre sur Google Books (qui entre temps aura largement communiqué sur l’augmentation de l’offre disponible) vous vous enpresserez (si vous êtes au courant que "ça y est, la bibliothèque à récupéré son exemplaire et le propose dans son Opac"), vous vous empresserez, disais-je, d’aller trouver le site de la bibliothèque de l’université qui possède l’ouvrage, puis de trouver sur ce site comment est-ce qu’on fait pour accéder à leur p-----n d’Opac, puis de rechercher de nouveau l’ouvrage en question, puis de vous empresser de mettre ce si beau site de bibliothèque dans votre liste de favoris qui en comporte déjà 250 pour pouvoir y revenir quand bon vous semble. Hein ? Quoi ? Vous ne ferez pas ça ? Vous irez plutôt interroger directement Google Books ? Ooooh, ben oui mais alors si personne ne fait d’efforts ...

Allez assez de sarcasmes ... mais espérons que nous décideurs administratifs et politiques sauront tirer les enseignements de ce qui n’est pas une fable pour doter les enseignements du supérieur et tout particulièrement leurs bibliothèques de politiques budgétaires seules capables de garantir une véritable exception autonomie culturelle.
La bibliothèque universelle, cette utopie que le numérique que nous avait mis à portée de main, vient de mourir. Les politiques culturelles publiques ont patiemment creusé sa tombe. Et ce sont les bibliothécaires eux-mêmes, de bonne foi, qui ont signé le pacte de Faust.
A moins que les politicothécaires n’aient déjà décidé que seuls comptaient le nombre d’accès possibles et le nombre d’ouvrages accessibles, auquel cas je m’engage à leur garder des places en amphi dans le cours de bibliothéconomie que je donne aux premières années de l’IUT de La Roche sur Yon.

(Via The Chronicle. Voir aussi sur OANews)

P.S. : je viens de télécharger Les fables d’Esope. Voici un extrait de la page 2 :
"Ne pas supprimer l’attribution : Le filigrane Google contenu dans chaque fichier est indispensable pour informer les internautes de notre projet et leur permettre d’acce’der a` davantage de documents par l’interme’diaire du Programme Google Recherche de Livres. Ne le supprimez en aucun cas."
Aaaah les fables d’Esope ... Il en est une dont la morale est la suivante  : "Chez les hommes aussi, ceux-là sont déraisonnables qui dans l’espérance de plus grands biens laissent échapper ceux qu’ils ont dans la main." Pour la retrouver, rien de plus simple. C’est celle rossignol et de l’épervier. Ou peut-être celle du policothécaire et du moteur. Allez savoir ...